Informations légales

Compte tenu de la loi du 30-04-1946 décret 60699 art.I.489 de l’arrêté du 8-10-1996, il ne s’agit pas de soins médicaux ou de kinésithérapie, mais de transmission aux parents de techniques de bien-être par le relaxation physique et la détente sur leur enfant. Ces techniques ne remplacent pas un traitement médical. Les enfants ne doivent présenter aucune contre-indication médicale. Ces prestations ne sont associées en aucun cas à des fonctions liées aux massages kinésithérapeutiques ⟨Art. 1er du décret 96.879 du 8-10-96⟩. Le mot massage est utilisé sur ce site comme terme générique et généraliste pour déterminer des manœuvres tactiles corporelles.

Contenu du site

L’ensemble du site www.lespetitesmeres.fr relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de Julie Le Coz. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle des pages, des données ou tout autre élément du site par quelque procédé que ce soit est interdite et constitue, sans autorisation préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les logos, marques, images et tout autre élément relatifs aux sociétés citées ou utilisées sur le site, sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée à partir d’éléments du site sans l’autorisation préalable des propriétaires est interdite au sens de l’article L713-2 du Code de Propriété Intellectuelle.

Les pages du site www.lespetitesmeres.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site, sauf autorisation accordée au cas par cas; la demande d’établissement de lien hypertexte devant être faite à partir du site par mail. Dans tous les cas, Julie Le Coz se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site ne respecte pas ces règles.

L’utilisation du site : www.lespetitesmeres.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées puis complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.lespetitesmeres.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est consultable à tout moment pour les utilisateurs. Une interruption pour des raisons de maintenance technique peut avoir lieu. Ce site est régulièrement mis à jour (événement, articles, photos…) sans que les utilisateurs soient forcément informés.